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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CERVIN ENR
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CERVIN HOME CONCEPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CERVIN HOME CONCEPT
CERVIN ENR, SA

Numéro de dépôt :
3693366
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2019
CERVIN HOME CONCEPT de CERVIN ENR

Présentation de la marque CERVIN HOME CONCEPT

Déposée le 23 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) CERVIN ENR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERVIN HOME CONCEPT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERVIN ENR domicilié(e) 18 ALLEE DU LAC ST ANDRE - 73382 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 501 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERVIN ENR domicilié(e) 18 ALLEE DU LAC ST ANDRE - 73382 - LE BOURGET DU LAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERVIN HOME CONCEPT est expirée depuis le 23 novembre 2019.

CERVIN ENR a également déposé les autres marques suivantes : Dès aujourd'hui les energies de demain! , Cervin EnR , RESEAU PART'ENR


CERVIN ENR, SA - 18 ALLEE DU LAC ST ANDRE - 73382 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 488501230


CERVIN ENR - 18 ALLEE DU LAC ST ANDRE - 73382 - LE BOURGET DU LAC - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Appareils d'lairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;

Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.